Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Hazel JUBINEAU (citoyenne française
/
PAIN AU CHOCOLAT BIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN AU CHOCOLAT BIS
Madame Hazel JUBINEAU (citoyenne française)

Numéro de dépôt :
1232854
Date de dépôt :
09/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1993
PAIN AU CHOCOLAT BIS de Hazel JUBINEAU (citoyenne française

Présentation de la marque PAIN AU CHOCOLAT BIS

Déposée le 9 mars 1983 par madame Hazel JUBINEAU (citoyenne française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN AU CHOCOLAT BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Hazel JUBINEAU (citoyenne française domicilié(e) 3, Place Graslin, 44000 NANTES. et Madame Isabelle LEMEILLET (citoyenne française), 5, rue Gresset, 44000 NANTES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque PAIN AU CHOCOLAT BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232854.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN AU CHOCOLAT BIS est expirée depuis le 9 mars 1993.

Hazel JUBINEAU (citoyenne française a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIQUE PANAMA


Madame Hazel JUBINEAU (citoyenne française) - 3, Place Graslin, 44000 NANTES. et Madame Isabelle LEMEILLET (citoyenne française), 5, rue Gresset, 44000 NANTES. - France


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].